Olivier Le Prevost de La Moissonnière


De: Le Prevost de la Moissonnière (Olivier)
agent contractuel au ministère ; 27 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Olivier Le Prevost de la Moissonnière
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000586115(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Olivier Le Prevost de La Moissonnière
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000766266(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Olivier Le Prevost de La Moissonnière
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000214616(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.